Mentions légales

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet  www.sensdelorientation.com sont :

Editeur du Site :

Catherine LION
Numéro de SIRET : 399 359 157
Responsable éditorial : Catherine LION
1, rue de l’Yser 22500 PAIMPOL
Téléphone : 06 60 61 55 92
Email : merci d’utiliser le formulaire dans la rubrique « contact »
Site Web : www.sensdelorientation.com

Hébergement :

Hébergeur : OVH
2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Site Web : www.ovh.com

Développement :

Catherine LION
Adresse : 1, rue de l’Yser 22500 PAIMPOL
Site Web : www.sensdelorientation.com

Conditions d’utilisation :

L’utilisateur s’engage à respecter sans réserves les conditions générales de vente en se connectant sur le présent site.

Ce dernier (www.sensdelorientation.com) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

Les mentions légales ont été générées sur le site Générateur de mentions légales, offert par Welye.

Les informations fournies sur le site internet www.sensdelorientation.com le sont à titre indicatif. Catherine LION ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions d’une absence de disponibilité des informations et du serveur. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive et Catherine LION n’est en aucun cas responsable, ni de l’utilisation faite de ces informations, ni de tout préjudice direct ou indirect qui pourrait en découler.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@catherinelion.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Catherine LION.

Cookies : Le site internet www.sensdelorientation.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : Le site internet www.sensdelorientation.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Catherine LION ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites vers lesquels il offre des liens. Catherine LION ne répond donc pas de la disponibilité de tels sites et sources externes et ne la garantit pas. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet www.sensdelorientation.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Catherine LION.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Catherine LION, il lui appartiendrait d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Catherine LION se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à justifier sa décision.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site internet www.sensdelorientation.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Catherine LION à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Catherine LION. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges :

Les présentes conditions du site internet www.sensdelorientation.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Catherine LION. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

Ce site ne collecte pas de données personnelles, sauf votre nom, celui de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Enfin, ce site peut collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation, notamment : des informations concernant l’utilisation dudit site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès, etc. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.